MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le site internet www.bands-camp.com, ainsi que les pages associées sur les réseaux sociaux (Facebook, Instagram, Twitter, YouTube) portant les noms commerciaux « BANDS-CAMP » et « BANDS-CAMP ACADÉMIE », sont édités par la société :
X-OVER DÉVELOPPEMENT
• Forme juridique : SASU au capital de 2 000 €
• Siège social : 1012 Route de Doran, 74700 Sallanches, France
• Immatriculation : RCS d’Annecy sous le numéro 899 649 230
• Courriel : academie@bands-camp.com
• N° TVA intracommunautaire : À compléter
Directrice de la publication : Mme Cécile PISSARD-MANIGUET
Conception et réalisation technique
X-OVER DÉVELOPPEMENT
• Adresse : 1012 Route de Doran, 74700 Sallanches, France
Hébergement
Le site est hébergé par :
WIX.COM LTD
• Adresse : 40 Namal, Tel Aviv, 6350671 Israël
• Numéro de TVA : EU442008451
Protection des données personnelles et usage des informations
Chaque utilisateur du site internet www.bands-camp.com (tel que défini dans les Conditions Générales d’Utilisation – CGU) consent à X-OVER DÉVELOPPEMENT le droit d’utiliser les informations transmises dans le cadre du fonctionnement du site.
Les informations fournies sont considérées comme non confidentielles, sauf lorsqu’il s’agit de données personnelles au sens de la réglementation applicable (notamment le Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD). Ces données personnelles sont traitées conformément à la Charte sur la protection des données à caractère personnel et cookies.
Obligations de l’utilisateur :
En utilisant ce site internet, chaque utilisateur s’engage à :
• Respecter les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) disponibles sur le site,
• Se conformer aux lois et règlements applicables.
Conditions Générales de Vente (CGV)
L’utilisation des services et produits proposés par X-OVER DÉVELOPPEMENT est régie par les Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le site.
Date de dernière mise à jour : 20 Janvier 2025